Sanary-sur-Mer, avec son climat méditerranéen et ses plages idylliques, est un lieu de choix pour l’investissement immobilier. Toutefois, que vous soyez propriétaire d’un bien bâti ou non bâti, il est essentiel de comprendre les implications fiscales liées à votre investissement. Dans cet article, nous explorerons le paysage fiscal de Sanary-sur-Mer en ce qui concerne le foncier bâti et non bâti.
Table des matières
Comprendre le foncier bâti et non bâti à Sanary-sur-Mer
Définition du foncier bâti et non bâti
Avant toute chose, il est primordial de bien définir ces deux concepts. Le foncier bâti désigne tout terrain sur lequel une construction a été érigée : maison, immeuble résidentiel ou commercial. A contrario, le foncier non bâti fait référence aux terrains vierges n’ayant subi aucune construction.
Foncier à Sanary-sur-Mer : quelques statistiques
| Type de Foncier | Nombres |
|---|---|
| Foncier Bâti | 8 500 |
| Foncier Non Bâti | 1 000 |
Avec environ 8500 biens immobiliers bâtis contre seulement 1000 terrains non bâtis, le marché de l’immobilier à Sanary-sur-Mer est largement dominé par le foncier bâti. En ayant ces informations en tête, penchons-nous désormais sur la fiscalité immobilière qui s’y applique.
Les bases de la fiscalité immobilière sanaryenne
Taxe Foncière
Que vous possédiez un bien bâti ou non bâti à Sanary-sur-Mer, vous êtes redevable d’une taxe foncière. Son montant varie selon plusieurs critères : la valeur locative cadastrale de votre bien, le taux d’imposition fixé par les collectivités locales et enfin, la nature du bien (bâti ou non bâti).
Taxe d’Habitation
La taxe d’habitation concerne uniquement les logements meublés utilisés comme résidence principale ou secondaire. Elle est calculée en fonction du revenu du foyer fiscal et de la valeur locative cadastrale du logement.
Il est conseillé de garder à l’esprit cette distinction fiscale lorsqu’on compare les biens bâtis et non bâtis. C’est ce que nous allons faire dans la section suivante.
Différences fiscales entre terrains bâtis et non bâtis
Fiscalité du foncier bâti
Pour le foncier bâti, deux taxes sont généralement dues chaque année : la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) et la taxe d’habitation. Toutefois, il est à noter que la taxe d’habitation est en voie de suppression pour la plupart des ménages.
Fiscalité du foncier non bâti
Concernant le foncier non bâti, seule la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) s’applique. Elle est généralement plus faible que celle qui pèse sur les biens bâtis.
Maintenant que vous comprenez ces différences fondamentales, examinons plus en détail l’impact fiscal de chaque type de bien à Sanary-sur-Mer.
Taxe foncière sur les propriétés bâties : ce que ça implique à Sanary
Calcul de la TFPB
La taxe foncière sur les propriétés bâties se calcule en fonction de la valeur locative cadastrale du bien immobilier. Ce montant est ensuite multiplié par le taux d’imposition défini par chaque collectivité territoriale. À Sanary-sur-Mer, le taux moyen de TFPB était de 17. 78 % en 2020.
Conséquences fiscales pour les propriétaires
Pour un propriétaire, cette taxe représente donc une charge annuelle non négligeable. Par exemple, si vous possédez une maison évaluée à 250 000 €, votre taxe foncière devrait avoisiner les 4450 € par an.
Cependant, si vous détenez un terrain non bâti, la situation fiscale est différente. Nous allons voir cela dans la prochaine partie.
L’impact fiscal des terrains non bâtis pour les propriétaires
Calcul de la TFPNB
De même que pour le foncier bâti, le calcul de la TFPNB s’effectue sur la base de la valeur locative cadastrale du terrain multipliée par le taux local d’imposition. Cependant, ce taux est généralement plus faible que celui appliqué aux biens bâtis.
Impact sur les propriétaires
Ainsi, posséder un terrain non bâti à Sanary-sur-Mer peut s’avérer moins coûteux en termes de charges fiscales annuelles. Par exemple, pour un terrain évalué à 100 000 €, vous pouvez vous attendre à payer environ 900 € de taxe foncière.
Néanmoins, il est toujours possible d’optimiser sa charge fiscale. Voyons comment dans la section suivante.
Optimisation fiscale : conseils pour les biens à Sanary-sur-Mer
Rénovation énergétique
Pour les propriétés bâties, certaines rénovations énergétiques peuvent donner droit à des crédits d’impôt ou des réductions de taxe foncière. Il s’agit notamment de l’installation de systèmes de chauffage écologiques ou encore l’amélioration de l’isolation thermique.
Plantation d’arbres
Pour les terrains non bâtis, la plantation d’arbres peut également être avantageuse. En effet, selon l’article 1395 du Code général des impôts, les terrains plantés de bois et forêts bénéficient d’exonérations fiscales.
Quel que soit le type de bien que vous possédez à Sanary-sur-Mer, il est donc crucial de bien comprendre les implications fiscales associées afin de prendre les meilleures décisions.
S’installer à Sanary-sur-Mer ou y investir est une opportunité attrayante. Cependant, il faut garder à l’esprit que chaque type de propriété – bâti ou non bâti – comporte ses spécificités fiscales. La compréhension de ces dernières permet aux propriétaires d’optimiser leur charge fiscale et d’envisager sereinement leur projet immobilier dans cette commune varoise.
